Jean Baffet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Baffet (Jean)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants
JORFTEXT000000782791
(source JORF)
diplome
04 Février 2003
04/02/2003
De:
Baffet (Jean, Michel, Marie, Raymond)
ancien notaire
Dreux (Eure-et-Loir)
JORFTEXT000000532365
(source JORF)
conférés
25 Novembre 1994
25/11/1994